Mentions Légales - SANINOV DISTRIBUTEUR

Distributeur de matériel et consommable médical
Stock médical de protection individuelle disponible en Europe
FDA, INTERTEK, CMC, DEVIS, CE, EN ISO, FRANCE
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Mentions Légales

PRODUITS > Admin Site Divers

Présentation générale

Le  site saninov.com ainsi que le nom de domaine et la marque SANINOV DISTRIBUTEUR sont la propriété de  Mr Patrice Bougerol dont le siège social est situé au 88 avenue des  Ternes 75017 Paris
RCS: Changement d'immartriculation en cours
INPI:
CNIL : 1237204
N° TVA: Changement d'immartriculation en cours
Directeur de la publication : Patrice Bougerol
Email de correspondance : contact [arobase] saninov.com
Tél. :
Fax.:
Port : +336 01 99 99 50

Hébergement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex


Préambule
Les sites SANINOV et TTP  proposent à la vente différents biens et services :
- La vente de climatiseurs et de purificateurs à partir d’un catalogue accessible sur Internet
- La vente de produits consommables et d'intermédiation pour l’achatdeproduits annexes (liste sur demande).

Conditions générales
L’éditeur s’engage à respecter les lois régissant l’exploitation d’un site.
L'usager de  site saninov.com reconnaît expressément et accepte sans restriction les conditions générales présentées ci-dessous :
Informations  techniques : Il est expressément rappelé que le secret de la  correspondance n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il  appartient à tous les utilisateurs d'Internet de prendre toutes les  mesures nécessaires et appropriées de façon à protéger ses propres  données et ses logiciels de la contamination d'éventuels virus, de  cookies ou de tout autre élément indésirable se propageant ou circulant  sur le réseau Internet et de s’assurer de n’être pas non plus l’auteur  ou le complice de contamination virale sur la toile Internet et  notamment sur  le site saninov.com

Données personnelles :
Les utilisateurs du site saninov.com acceptent l’enregistrement des données et informations saisies par eux  pour l’utilisation exclusive par la marque SANINOV.
Vous  disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de  suppression des données vous concernant collectées sur le site  site saninov.com selon les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978  (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour  exercer vos droits, contacter l’administrateur du site par Email à  l’adresse suivante : contact [arobase] saninov.com
Contact et renseignement :

Les  demandes de renseignements et les correspondances restent  confidentielles. Conformément à la législation et à la réglementation en  vigueur concernant la cryptologie, son utilisation est réservée  uniquement au territoire français.

Aucune  demande de consultation, de conseils ou de demande de devis adressée  sous fichier crypté et postée de l'étranger ou n'ayant pas indiqué  d’adresse Française ne sera traitée.

Droits d’auteurs :
Par  quelques procédés que ce soient et sur quelque soit le support et  notamment le Web, CD-ROM, Intranet, Papier Chaine câblée ou hertzienne,  toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des pages,  des données et de toute autre élément constitutif au site saninov.com dont notamment la structure générale, les textes, les graphismes, les  dessins, les illustrations, les images fixes ou animées et le son,  est  interdite, sauf autorisation préalable expresse, et constitue une  contrefaçon sanctionnée par l’article L335-2 et suivants du code de la  propriété intellectuelle

Informations et contenus du site saninov.com :
SANINOV s’efforce à ce que l’information et les contenus de ses sites soient  corrects et fiables. Cependant, des erreurs peuvent se glisser et aussi,  il est expressément stipulé les informations et les tarifs sont soumis à  titre indicatif et sans que la responsabilité de Tradetoprice.comne puisse être engagée.
SANINOV se réserve le droit de changer ou remplacer les renseignements contenus dans le  site saninov.com sans obligation de prévenance de ses clients et prospects.
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Comportement des Utilisateurs :

L’usager  du site saninov.com reconnaît se connecter et utiliser le site à  l'aide des moyens informatiques conformes aux normes juridiques et  techniques en vigueur et sous sa seule responsabilité.

L’usager  s’engage se conformer strictement, durant l'accès et l’utilisation du  site, aux règles de bonnes mœurs, aux dispositions légales et  réglementaires applicables et notamment, l’utilisateur s’engage, sous  peine de voir sa responsabilité civile et pénale engagée, à ne pas  utiliser ou détourner le site saninov.com de ses  actions et fonctions auxquel il est tenu.
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Déclaration de responsabilité :
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Avertissement de risque :
Les produits et les activités proposés par SANINOV peuvent ne pas convenir à tous les profils d'investisseurs car  l'activité comporte un risque très haut. Ce risque peut vous être  bénéfique ou bien être à votre détriment. Veillez à bien évaluer votre  niveau d'expérience avant de vous lancer dans cette activité.

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