Législations Avions
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Arrêté du 4 janvier 2011 relatif aux conditions d'utilisation des ballons libres exploités par une entreprise de transport aérien
B.2.5. Equipements de sécurité et de sauvetage :
Donner la liste des équipements réglementaires de sécurité et de sauvetage qui doivent être embarqués en cas de vols ou de survols particuliers :
― pour le survol de l'eau
― pour le survol d'environnements hostiles
― pour le vol en montagne
Ces équipements peuvent comprendre (liste non limitative)
― trousse de premier secours
― équipements radioélectriques
― matériels de survie
― gilets
― canots
― équipements de signalisation radioélectriques, optiques et pyrotechniques.
Donner la liste des équipements réglementaires de sécurité et de sauvetage qui doivent être embarqués en cas de vols ou de survols particuliers :
― pour le survol de l'eau
― pour le survol d'environnements hostiles
― pour le vol en montagne
Ces équipements peuvent comprendre (liste non limitative)
― trousse de premier secours
― équipements radioélectriques
― matériels de survie
― gilets
― canots
― équipements de signalisation radioélectriques, optiques et pyrotechniques.
Source : LegiFrance